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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEIL
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DON JUAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON JUAN
B.M.A. CONSEIL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98730508
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque DON JUAN

Déposée le 24 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DON JUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.M.A. CONSEIL domicilié(e) 302/314 rue Victor Hugo, B.P. 150, 69655 VILLEFRANCHE S/S CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.M.A. CONSEIL - France.

La marque DON JUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON JUAN est expirée depuis le 24 avril 2008.

B.M.A. CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : AGRUMEXPORT , ROBSTER'S , LABORATOIRE LABOJUICE , SAMINA , ARCHITECTE EN JUS DE FRUITS , NOT FROM CONCENTRATE , AGADIR , GROUPE FOOD PARTNER , ELAVIE , SUN CIT


B.M.A. CONSEIL (S.A.R.L.) - 302/314 rue Victor Hugo, B.P. 150, 69655 VILLEFRANCHE S/S CEDEX - France - SIREN 352346191


B.M.A. CONSEIL - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.